Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable Demande de transfert de permis délivré en cours de vailidité Demande de permis de…

Station d’épuration construite en 1965, en fonctionnement jusqu’en 2008 Les eaux usées produites sur la Commune étaient traitées par une station d’épuration de type lit bactérien, qui a été mise en service en…

Conforme à la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 Chapitre I : Dispositions générales Conformément à l’article L 2224-8-III du Code Général des Collectivités Territoriales, le…

Textes extraits du site : http://www.legifrance.gouv.fr Directive 91/271JCEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires et dont l’objectif est de protéger l’environnement contre une détérioration due au rejet de…

Cliquer ici pour télécharger les documents officiels relatifs à l’assainissement non collectif.

La collecte des ordures ménagères se fera à partir du 1er Janvier 2017, le mardi. Le ramassage se fait également les jours fériés, sauf le 1er janvier et le 1er mai. Il est conseillé…

Vous trouverez au Point d’Apports Volontaires situé près du Cimetière :  Conteneur à bandeau vert : bouteilles, bocaux et pots en verre Conteneur à bandeau jaune : bouteilles et flacons plastique, boîtes et…

Horaires d’ouverture Consulter les horaires d’ouverture des déchèteries. Demander votre carte d’accès aux déchèteries.

Déposer vos cartouches vides auprès du Secrétariat de Mairie, dans le cadre de l’« Opération Recyclage » et « Ecol-O-Point ».

Pour inciter le développement de ce procédé écologique et réduire les quantités d’ordures ménagères et d’apports en déchetteries, la Communauté de Communes Saône Beaujolais propose des composteurs bois de 400 litres à la…